Assurances pour coopérative


#1

Bonjour,
Je suis curieux de savoir quel type d’assurance avez vous souscrit pour protéger votre coopérative (autre que les assurances obligatoires responsabilité civile et assurance du local).

Avez vous souscrit à une assurance multirisque ? assurance profesionnelle ? assurance perte d’exploitation ?

Merci

Ali
Breizhicoop, Rennes


#2

Bonjour Ali,

Avez eu des réponses concernant votre question ? Si oui, pouvez-vous me les transmettre ?

Merci

Jade
Clac , Creil


#3

Je vous transfère les infos sur notre contrat d’assurance (2019).

Nous sommes à la Maif (2 contrats distincts pour la coop et pour l’asso).
Les bénévoles sont couverts au niveau de la coop et non au niveau de l’asso, (ce qui est le cas pour la Louve).
Nous sommes assurés pour :

  • 70 000e de stock
  • RC pour le dirigeant mandataire social, et les 6 salariés
  • 4000e de matériel informatique.
  • inondation, incendie, panne frigo, vols, pertes d’exploitation…

je vous laisse voir le détail dans les contrats/attestations ci dessous.

DetailResponsabiliteCivilegenerale (1).pdf (28,9 Ko)

Gedocr_05261D_20180418111938824_MAIF_18042018_1.pdf (70,8 Ko)

3442_raqvam_ac_2018.pdf (5,5 Mo)


#4

Bonjour Antonin,
je ne vois pas dans le contrat les dispositions relatives au risque de dommage corporel des coopérateurs. Comment sont-ils couverts ? Sur l’ensemble des activités (stock/déplacements/travaux…) ?
Merci,

étienne


#5

Salut Etienne,

Je ne suis pas un expert en assurance mais il me semble que l’article suivant des condition générale est clair :
image
Du coup les coopérateur.rice sont assurés au titre de leur participation en tant que souscripteurs ou que bénévoles pour des dommages corporels à hauteur de 30 000 000 € par sinistre (Cf l’attestation d’assurance).

En cas de déplacement d’un.e bénévole ou d’un.e salarié.e, nous faisons une déclaration spécifique à la maif qui nous facture une assurance occasionelle.

L’association des Amis de la Cagette organise régulièrement des activités ouvertes à des non-coopérateur.rice.s de la Cagette coop (ateliers, rencontres). Nous avons donc aussi une assurance adaptée pour ce type d’évênements qui couvre les participants et qui est payée par l’association. Pour rappel : il est strictement interdit pour nos coopératives de produire des services/activités à destination de non-coopérateur.rice.s. C’est l’un des points essentiel qui justifie que nous ayons le droit de faire du bénévolat dans une structure commerciale. Il faut être très vigilant sur ce point.


#6

Salut Antonin,
merci pour ta réponse, ayant repris la présidence de Scopéli depuis peu avec Sarah, nous cherchons à bien faire le point sur les assurances et à lever les loups.

Entre autre, je ne sais pas si vous avez réalisé (j’imagine que oui) des travaux d’aménagement dans vos locaux, si oui votre contrat couvrait-il la participation des coopérateurs à ces travaux ? J’imagine que ces travaux rentraient dans le cadre des activités de la collectivité et à ce titre les coopérateurs étaient assurés ? Ou étant donné la nature potentiellement dangereuse de ces travaux, vous avez fait des déclarations complémentaires ?

Concernant les activités ouvertes à des non coopérateurs, j’imagine que vous organisez par moment des visites de la cagette. Si je comprends bien, ces visites sont alors organisées par les Amis de la Cagette, et les visiteurs n’ont pas accès aux services de la Cagette durant ces temps (achats dans le supermarché) ?


#7

Salut Etienne,

Concernant les travaux : nous n’avons pas fait de gros travaux puisque le magasin que nous avons aménagé était déjà un magasin auparavant. Du coup nous n’avons pas eu à faire de “gros oeuvre”. Nous ne nous sommes pas vraiment posé la question de l’assurance… ce qui était une erreur, et une petite prise de risque pour la coop naissante. Heureusement, il n’y a eu aucun accident.

Concernant les visites de magasin, ta proposition de couvrir avec l’assurance de l’asso m’a l’air judicieuse. Nous déclarons à la Maif un certain nombre d’évênements organisés par l’asso avec un nombre déclaré de participants, adhérents ou non… j’imagine qu’un accident de personne pendant la visite pourrait éventuellement (selon sa nature, sa gravité, le contexte) être couvert par l’assurance des Amis de la Cagette. Cela dit, comme les visites ont lieu dans les locaux de la coop, j’imagine que le fait que l’assurance de l’asso couvre bien les participants pourrait être contestables par la maif en cas d’accident grave et couteux… Je ne suis pas sur à 100% que ça fonctionne.
Cela dit, je pense que le risque est minime puisque les visites durent 45 mn et que les participants n’ont aucune pratique à risque… je pense également qu’on n’est jamais sur d’être couvert par une assurance quelle qu’elle soit.

Encore une fois, je ne suis pas un expert en assurance, donc je me garderais bien de vous conseiller de faire comme nous !