Couverture sociale des bénévoles


#1

Bonjour, nous allons passer à l’étape supérette à l’automne à Annecy (projet ALPAR), sur la base d’une SCOP et d’un asso.

La SCOP contracte le bail, paie les fournisseurs, encaisse le produit des ventes. Elle n’a pas de salariés.

L’asso fournit ses bénévoles comme main d’oeuvre pour faire tourner le supermarché.

Nous souhaiterions proposer une cotisation famille à l’association.

Question : si plusieurs personnes de la même famille souhaitent travailler dans le supermarché, adultes et enfants de plus de 16 ans.

Est-ce possible avec une seule adhésion à l’association ?
Est-ce qu’il faut que les personnes en question soir précisément indiquées sur la carte d’adhérent ?
Nous voulons ne pas avoir de souci, au cas ou un accident du “travail” se produirait.

En effet, si la secu avait à payer des indemnités journalières, voire des frais médicaux/hospitalisation, elle pourrait re retourner contre nous.

Je pense que nous ne devons pas être les seuls à nous poser cette question.

Yves


#2

Il me semble qu’il y a deux aspects :

  • l’assurance… à voir avec chaque assureur. Je ne suis pas en position de te répondre pour notre coop. Comme ça j’imagine qu’il est difficile pour un assureur de se positionner s’il ne sait pas si il assure un membre ou une “famille” (et à quel point la notion est-elle extensive).
  • les aspects réglementaires

Pour ne pas courir le risque que l’activité des coopérateurs soient qualifiée comme un travail il faut en particulier éviter tout le vocabulaire qui souligne une obligation, un lien de subordination, … La participation doit être libre, à l’initiative du coopérateur. (Il me semble que ce sujet a été traité par ailleurs, mais je ne retrouve pas de lien).