Infos légales sur étiquette

Bonjour,

Je cherche un document décrivant ce qui est légalement obligatoire d’être écrit sur les étiquette des produits en rayon.

Merci!
Nico

Pour les fruits et légumes : https://support.laruchequiditoui.fr/hc/fr/articles/4402543942290-5-Les-fruits-et-les-légumes

Pour le reste : https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/les-fiches-pratiques/etiquetage-des-denrees-alimentaires

Salut Eric,
Merci pour les liens. Je pense qu’il y a une petite confusion sur celui que tu as appelé « Pour tout le reste ». Je pense qu’il explique les obligations légales pour l’étiquetage de produit pré-emballé au sens de packaging des produits emballés et non pas de l’étiquette de prix en rayon. Je n’ai pas de lien vers les obligations légales à propos des étiquettes de rayon. A l’origine, nous avons repris le modèle d’étiquette de prix qu’avait paramétré La Louve dans Odoo. Nous ne l’avons modifié que de manière très marginale. J’espère qu’il n’est pas trop déconnant !
Si quelqu’un trouve une source officielle, ça nous intéresserait aussi.

Quoi qu’il en soit nous avons déjà eu des contrôles de la DDPP qui ne nous a fait aucune remarque à ce sujet.

Pour ce qui est des fruits et légumes, le lien d’Eric correspond à ce que nous pratiquons, à part les points suivants :

  • la variété (je ne savais pas que c’était obligatoire)
  • « Type commercial » (je ne savais pas que c’était obligatoire)
  • Il n’est pas fait mention du label, alors que je pense qu’il est obligatoire

Nous notons sur nos ardoises :

  • le nom
  • l’origine
  • La catégorie (pour ne pas nous embêter on marque catégorie II sur tout).
  • Le label Bio
  • Le prix à l’unité ou au kg

Idem, lors des contrôles DDPP, il n’y a eu aucune remarque à ce propos.
Mais ça vaudrait le coup de trouver une source légifrance.

Salut à vous
Tout d’abord merci pour les liens même si je comprends que « pour tout le reste » ce n’est pas pour les étiquettes de rayon.
Peux-tu partager l’étiquette dont tu parles pour la louve stp? Ça va me permettre de comparer.

Et sinon, je ne l’ai pas précisé mais nous vendons aussi du vrac, des cosmétiques et produits menagers. Même question, y a-t-il des obligations d’affichage sur l’étiquette. J’ai cherché et ne trouve pas…
En fait, ça m’épate qu’il n’y ait pas de réglementation là dessus.

Nico

Voilà le modèle d’étiquette que nous utilisons :
image

Concernant les mentions à faire figurer lorsqu’on vend un produit, je pense qu’elles reposent essentiellement sur la structure qui fait l’emballage et le packaging. Ce sont toute les mentions légales décrites dans le lien qu’Eric a posté plus haut.
En tant que vendeur je pense qu’il n’y a pas beaucoup d’obligations légales : Nom, label, prix, prix au kg/litre, poids net.
Mais je n’ai pas de sources à vous envoyer sur le sujet.
Si d’autres personnes les ont, on est preneurs !

Pour le vrac, je te rejoins : impossible de trouver une législation claire sur l’affichage … La page de la DGCCRF est inutile : https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/vente-en-vrac-professionnels-quelle-est-la-reglementation
Nous avons suivi une formation Réseau Vrac et avons suivi leurs recommandations. En gros, Sur nos étiquettes des produits Vrac vendus en bacs ou silos, nous mettons les infos qu’on trouverait sur le même produit vendu en emballé : 1) info prix 2) info produit.
Pour l’info produit : Bio, origine, ingrédients, allergènes, conservation, valeur nutritionnelle