Quorum et fréquentation effective lors de vos AG

Juridique
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Salut,

Questions associations et coopératives :

  • quel est le quorum (% de membres présents pour pouvoir délibérer) retenu pour vos assemblées générales ou extraordinaires ?
  • quelle est la fréquentation effective ? Évolutions ?
  • expérience de report faute de quorum présent ? impacts ?
  • autres réflexions sur le sujet ?

Merci :slightly_smiling_face:
C.

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Salut Clément,

  • à Toulouse on a un quorum de 10% de tous les membres, le vote est électronique est s’étend sur 15j en général
  • On est passé en virtuel via youtube, donc on peut regarder la rediffusion à postériori, c’est variable et pas forcément sur mais 15-20% de visionnage je dirais.
  • quorum toujours atteins jusqu’à présent.
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Salut,

Dans nos status nous avons distingué les AG ordinaires des AG extraordinaires.
Pour les Assemblée Générales Ordinaires à :

  • 10 % du nombre total de Sociétaires, si le nombre total de Sociétaires est inférieur ou égal à 1 000 ;
  • 100 Sociétaires, si le nombre total de Sociétaire est supérieur à 1 000.

:black_small_square: Pour les Assemblée Générales Extraordinaires à :

  • 10 % du nombre total de Sociétaires, si le nombre total de Sociétaires est inférieur ou égal à 2 000 ;
  • 200 Sociétaires, si le nombre total de Sociétaire est supérieur à 2 000.

Nous avons toujours atteint le quorum sans soucis car nous avions fixé un quorum assez bas pour ne pas être bloqué :
2018 : 234 votants ou représentés
2019 : 243 votants ou représentés
2020 : 401 Votants (Vote en ligne sur l’outil EU Survey)

Notre réflexion sur la question de la fixation du quorum à été la suivante :
Fixer un quorum haut ne garantit pas du tout plus de démocratie ou une meilleure représentativité des décisions. Ce qu’il se passe lorsqu’on n’atteint pas un quorum, c’est qu’on organise une seconde AG (ce qui est extrêmement pénible et énergivore pour les participants et l’équipe d’organisation) et que cette deuxième AG a le pouvoir de décider sans aucun quorum.

Du coup, en étant pragmatique, il vaut mieux fixer un quorum bas et consacrer son énergie à rendre la seule et unique AG attractive. Pour ça il faut communiquer à propos des enjeux de l’AG, à l’avance, intéresser les coops, faire des enquêtes pour savoir quelles sont leurs préoccupations… etc.

Si les gens ne participent pas à une AG c’est parce que ça ne les intéresse pas et ce n’est pas un quorum qui va y changer quoi que ce soit.

Concernant les AG extraordinaire, c’est plus discutable car leur but est de modifier les statuts, ou de liquider la coop. On peut donc considérer qu’il est légitime de laisser une deuxième chance aux personnes qui étaient passé à côté de la première AG pour venir voter en seconde convocation. Là encore, c’est discutable.

Je jette un pavé dans la marre mais :
L’avis d’un coop qui est suffisamment éloigné de sa coop pour ne pas lire les convocations, les rappels de convocation, etc, est il réellement intéressent ? Je n’ai pas de réponse définitive mais ça se discute !

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Merci. Vous êtes géniaux. C’est étonnant que le sujet n’ai à priori pas été abordé sur le forum précédemment.

Avec tout les évènements de cette année on a in fine jamais validé le règlement de manière légit en ag , ce qui a mené à de multiples travaux - modifications. Et in fine, avant votation prochaine, un seuil retenu assez haut (1/3 il me semble) qui me parait optimiste. Du coup après vos avis on a abaissé à 15%.

Merci :slight_smile: