Bonsoir,
es ce qu’une des copp a déjà lis en place des parts sociales suspendus ? Si oui pouvez vous m’indiquer votre process ?
Merci et bonne fin d’année
Val
Bonjour, nous sommes en train de le mettre en place à La Cagette, le process est en cours d’élaboration.
Coopérativement, Ch.
Hello,
Les statuts du Troglo prévoit le principe d’une procédure d’exclusion en ces termes : « L’Assemblée Générale établira les conditions et les motifs pour lesquels une procédure d’exclusion pourra être initiée à l’encontre d’un coopérateur ainsi que ses modalités. Aucune exclusion ne peut être prononcée sans que l’Assemblée Générale ne la vote à la majorité des deux tiers et sans que le coopérateur visé ait été invité, au moins huit jours à l’avance, à venir présenter ses explications devant l’Assemblée Générale. »
Si vous avez une procédure analogue quelles modalités et surtout quels motifs génériques principaux avez vous retenus pour justifier une exclusion ?
Cela nous permettra de nous situer tout en évitant nous de réinventer le fil à couper le beurre.
Merci pour votre aide
Héhé, je crois que ce n’est pas de cette « suspension » qu’il s’agissait… Val et Charles parlaient du fait de souscrire personnellement des parts sociales de coop pour les personnes n’en ayant pas les moyens, sur le modèle du « café suspendu » ! Cela dit ta question sur l’exclusion est intéressante aussi…
Mitch, je t’ai répondu en créant un nouveau sujet puisque c’est différent du sujet discuté ici !