Hello,
Les statuts du Troglo prévoit le principe d’une procédure d’exclusion en ces termes : « L’Assemblée Générale établira les conditions et les motifs pour lesquels une procédure d’exclusion pourra être initiée à l’encontre d’un coopérateur ainsi que ses modalités. Aucune exclusion ne peut être prononcée sans que l’Assemblée Générale ne la vote à la majorité des deux tiers et sans que le coopérateur visé ait été invité, au moins huit jours à l’avance, à venir présenter ses explications devant l’Assemblée Générale. »
Si vous avez une procédure analogue quelles modalités et surtout quels motifs génériques principaux avez vous retenus pour justifier une exclusion ?
Cela nous permettra de nous situer tout en évitant nous de réinventer le fil à couper le beurre.
Merci pour votre aide